Marque enregistrée - Marque en vigueur

Formations Santé Online
M. GOUGET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
4359161
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2027
Formations Santé Online de GOUGET Jean-Louis

Présentation de la marque Formations Santé Online

Déposée le 4 mai 2017 par monsieur GOUGET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Formations Santé Online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur GOUGET Jean-Louis domicilié(e) 158 allée de la foux, Quartier Pandoué - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUGET Jean-Louis domicilié(e) Quartier Pandoué, 158 CHEMIN Allée de la Foux - 83390 - CUERS - France.

La marque Formations Santé Online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formations Santé Online arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.


M. GOUGET Jean-Louis - 158 allée de la foux, Quartier Pandoué - 83390 - CUERS - France


M. GOUGET Jean-Louis - Quartier Pandoué, 158 CHEMIN Allée de la Foux - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.